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Marques déposées par l'association loi 1901 Hydro-Sup'Marine
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AENSM
Marque expirée - Marque en non vigueur

AENSM
Hydro-Sup'Marine, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3707763
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2020
AENSM de Hydro-Sup\'Marine

Présentation de la marque AENSM

Déposée le 22 janvier 2010 par l'association loi 1901 Hydro-Sup'Marine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AENSM »

Le déposant est l'association loi 1901 Hydro-Sup'Marine domicilié(e) 66 route du Cap - 76310 - SAINTE ADRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 766 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hydro-Sup'Marine domicilié(e) 66 route du Cap - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AENSM est expirée depuis le 22 janvier 2020.

Hydro-Sup'Marine a également déposé les autres marques suivantes : ENSM ALUMNI


Hydro-Sup'Marine, Association Loi 1901 - 66 route du Cap - 76310 - SAINTE ADRESSE - France - SIREN 352766406


Hydro-Sup'Marine - 66 route du Cap - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Gestion de fichiers informatiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.